Oui, mais si l'auteur arrive à prouver que le contournement est volontaire, là ça craint !
J'ai pas mal avancé dans mes recherches.
Voilà un lien qui ne laisse présager rien de très bon :
http://www.droit-technologie.org/actuality-399/du-bon-usage-d-un-forum-de-discussion.html
en particulier le dernier paragraphe que je vous copie intégralement :
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Forums de discussion et droit d’auteur
Les contributions, parfois envoyées à des milliers de destinataires et dont la vocation est d’être diffusées massivement à tous les intéressés, sont-elles pour autant libres de droit ?
Il semble bon de s’attarder sur cette question tant la nature publique du forum, et plus généralement la facilité d’accès aux oeuvres sur Internet, constitue un problème préoccupant du fait des possibilités de contrefaçon. Une contribution, si tant est qu’elle constitue une oeuvre originale au sens du Code de la propriété intellectuelle (article L.111-1), est protégée par le droit d’auteur. L’exploitation de cette contribution sera dès lors soumise à autorisation préalable de l’auteur.
Certes, une contribution sur un forum peut sembler courte ou peu significative, elle n’en est pas moins protégée lorsqu’elle porte l’empreinte de la personnalité de son auteur. Par conséquent, tout exploitant de forum de discussion souhaitant pouvoir librement utiliser le contenu des contributions rédigées par ses internautes devra à tout le moins prévoir dans ses conditions d’utilisation une clause subordonnant la possibilité de rédiger ladite contribution à une cession des droits d’exploitation à son profit. Une telle clause ne sera valable que si elle répond aux exigences de l’article L131-3 du Code de la propriété intellectuelle qui dispose en substance que chaque droit cédé doit être limité quant à son étendue, sa destination, le lieu et la durée de l’exploitation. Il devra également être précisé que la cession intervient à titre gracieux.
Une fois les droits cédés, une exploitation ultérieure sera possible, mais l’exploitant devra prendre garde que la contribution en question ne soit pas elle même le produit d’une contrefaçon. Une clause dans les conditions d’utilisation du forum, dans laquelle le contributeur garantira être l’auteur des propos tenus, semble de ce point de vue très utile.
On rappelera que toute exploitation sans autorisation de l’auteur tomberait sous le coup de la contrefaçon (article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle). Par ailleurs, on constate que de plus en plus de sociétés commerciales « pillent » littéralement le contenu de certains forums thématiques et compilent l’ensemble des contributions sur des CD ROM payants. Cette pratique est totalement illicite, elle est sanctionnée par les règles relatives à la concurrence déloyale (sur le fondement de l’article 1382 du Code civil), voire les règles relatives à la protection des bases de données (article L 341-1 et s. du Code de la propriété intellectuelle).
Le forum de discussion, s’il est un terrain d’expression libre et symptomatique de l’esprit d’ouverture et d’échange propre à Internet, n’en reste donc pas moins soumis à la responsabilité de chacun. Responsabilité partagée entre les contributeurs, les hébergeurs, les exploitants de site ou les utilisateurs, mais responsabilité bien réelle.
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En gros, il faut faire apparaitre clairement dans les Conditions Générales d'Utilisation, voire dans les mentions légales, que tout membre rédigeant un message sur le forum cède gracieusement ses droits d'auteur à Futura-sciences.com
Il faut que ce soit un truc que le membre valide (à son inscription par exemple)
Pas sur que l'effet rétro-actif soit valable...
D'autre part, il est strictement interdit par la loi de, sans justification explicite, supprimer un forum, ou une partie, sans l'accord des membres qui y font paraitre des œuvres
je creuse encore, je vous tiens au courant ;)